Passage au règlement T+1

En 2024, les marchés des capitaux nord-américains raccourciront le cycle de règlement standard pour la plupart des transactions de titres passant de deux jours suivant la date de la transaction (T+2) à un jour après la date de la transaction (T+1). L'avantage attendu d'un cycle de règlement raccourci est de réduire le risque de contrepartie et d'augmenter l’efficience globale du marché. La Securities and Exchange Commission des États-Unis a fixé au mardi 28 mai 2024, après la longue fin de semaine du Memorial Day, la date de transition vers T+1 pour les participants américains. Le premier jour de négociation à T+1 au Canada sera le lundi 27 mai, 2024.

La Banque Nationale et ses filiales, Financière Banque Nationale et National Bank of Canada Financial Inc., travaillent activement à la transition vers T+1. En plus de collaborer avec divers groupes de travail du secteur, nous avons créé une équipe de projet multidisciplinaire dédiée afin d’évaluer les impacts du changement à la fois sur nos systèmes internes que sur la façon dont nous interagissons avec nos clients. Grâce à cet engagement de ressources, nous prévoyons gérer avec succès la transition vers T+1.

Pour ceux qui souhaitent obtenir plus d'informations sur les raisons de ce changement et les impacts attendus, ainsi que sur les réflexions actuelles du secteur, nous vous recommandons les ressources suivantes:

• L'Association canadienne des marchés des capitaux qui est responsable de coordonner la transition vers T+1 pour les Marchés des capitaux canadiens. https://ccma-acmc.ca/fr/
• The Depository Trust & Clearing Corporation. https://www.dtcc.com/ust1 - disponible en anglais seulement