Renseignements généraux
1.1 Migration vers la Banque Nationale du Canada
Dans le cadre de l’acquisition du portefeuille de produits et services aux particuliers de la Banque Laurentienne du CanadaMD (Banque Laurentienne), nous avons le plaisir de vous accueillir parmi la clientèle de Banque Nationale Épargne et Placements inc. (BNEP), courtier en épargne collective et filiale de la Banque Nationale du CanadaMD. Vos produits et services de BLC Services financiers inc. (BLCSF) seront transférés à BNEP.
Des documents et ressources sont à votre disposition pour préparer et soutenir cette migration, notamment :
- une lettre de migration contenant des renseignements détaillés, y compris les dates de migration;
- le présent guide de migration des produits et services;
- le site Web sur la migration : nbc.ca/blc-particulier.
Les renseignements sur la migration décrits dans le présent guide se rapportent aux produits et services auxquels vous vous êtes inscrit avant la migration. Des copies des conventions relatives aux produits et services et des déclarations de fiducie qui s’appliquent maintenant à vous en tant que membre de la clientèle de BNEP sont accessibles à nbc.ca/blc-legal.
BNEP tiendra pour acquis que vous acceptez les modifications à vos produits et services si vous continuez de les utiliser à compter de la date de la migration.
This document is available in English online. Visit nbc.ca/lbc-personal.
You can change your preferred language by calling the National Bank® Client Experience Centre at 1-888-270-3941.
1.2 Relevés de comptes de placement
Après la migration, toutes les communications et la documentation vous parviendront de BNEP. Cela comprend les avis d’exécution, les relevés de portefeuille, les rapports annuels, les rapports de performance et les rapports des frais et de la rémunération.
Veuillez noter qu’en ce qui concerne le relevé trimestriel et les rapports annuels qui vous seront envoyés au début de 2027, vous recevrez deux documents, soit l’un de BLCSF* pour la période se terminant avant la migration et l’autre de BNEP pour la période suivant la migration.
Les relevés de portefeuille de placement de BNEP seront envoyés à l’adresse du titulaire principal du compte figurant au dossier de BLCSF. Par conséquent, veuillez vérifier que votre adresse dans les dossiers de BLCSF est exacte. Après la migration, vous pourrez communiquer avec nous pour changer la personne titulaire du compte qui reçoit les relevés. Veuillez consulter la section 1.9. Nous joindre pour en savoir plus.
* Émis par B2B Banque Services financiers inc., le courtier chargé de la tenue de compte de BLCSF.
1.3 Renseignements personnels
À la suite de la migration, vos renseignements personnels seront maintenant détenus par la Banque Nationale et ses filiales, selon le cas. La Banque Nationale s’engage à protéger vos renseignements personnels et votre vie privée conformément à la Politique de protection des renseignements personnels de la Banque Nationale, disponible à nbc.ca/confidentialite.
1.4 Déclaration de revenus
Pour l’année d’imposition 2026, vous recevrez deux documents fiscaux distincts. La Banque Laurentienne* vous transmettra les relevés d’impôt couvrant la période avant la migration, tandis que BNEP vous transmettra les relevés d’impôt couvrant la période après la migration. À noter : les institutions financières n’émettent pas de relevés d’impôt lorsque le montant à déclarer est inférieur à 50,00 $. Les années suivantes, c’est BNEP qui fournira les relevés d’impôt.
* Émis par B2B Banque Services financiers inc., le courtier chargé de la tenue de compte de BLCSF.
1.5 Procuration
La Banque Nationale et ses filiales s’efforceront de migrer l’information conformément aux instructions de la clientèle ou de leurs mandataires. Par conséquent, la Banque Nationale et ses filiales peuvent communiquer avec vous ou avec votre représentante ou représentant légal pour obtenir les renseignements nécessaires.
Si vous souhaitez communiquer des renseignements supplémentaires après la migration, veuillez vous reporter à la section 1.9. Nous joindre.
1.6 Banque en ligne
La banque en ligne de la Banque Nationale offre de nombreuses fonctionnalités, dont la capacité de gérer vos comptes de placement BNEP en ligne. Non seulement vous pourrez effectuer des opérations en ligne et faire le suivi de votre portefeuille, mais vous aurez également accès à une vue d’ensemble de vos actifs et de vos passifs, ce qui vous permettra de bien comprendre votre situation financière.
Veuillez toutefois noter que, dans certains cas, vous pourriez avoir à communiquer avec une conseillère ou un conseiller pour avoir accès à toutes les fonctions en lien avec votre compte de placement.
1.7 Application mobile Banque Nationale
L’application mobile Banque Nationale offre une gamme complète de fonctionnalités conçues pour améliorer votre expérience bancaire. Vous pouvez gérer vos comptes de placement BNEP et consulter l’historique de vos opérations de n’importe où.
1.8 Clientèle non résidente
Si votre adresse principale est à l’extérieur du Canada, seuls les rachats demeureront possibles dans votre portefeuille de placement de BLCSF. Veuillez prendre note que, selon le cas, il est possible que vous n’ayez pas accès aux produits et services offerts par BNEP. BNEP communiquera avec vous le cas échéant.
1.9 Nous joindre
Pour tout renseignement complémentaire :
- Communiquer avec la Banque Laurentienne pour toute demande immédiate liée à vos comptes et produits avant la migration.
- Vous rendre à nbc.ca/blc-particulier pour obtenir les renseignements les plus récents sur la migration et consulter la foire aux questions (FAQ).
- Appeler le Centre d’expérience client (CEC) de la Banque Nationale au 1 888 270-3941 (sans frais) pour obtenir de l’aide après la migration.